Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi française, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’éditeur, l’hébergeur et l’utilisation du site internet du Grand Calendrier de l’Avent du Comité des Fêtes de Landeronde.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Comité des Fêtes de Landeronde
Association loi 1901 – déclarée en préfecture le 30/08/1988
Siège social : 7 rue Bonne Lande, 85150 LANDERONDE
📧 Contact : contact@cdf-landeronde.fr

Responsable de la publication : Brigitte MAGAUD, Présidente

2. Hébergement du site

Le site est réalisé via Google Sites (service inclus dans Google Workspace for Nonprofits) et est hébergé par :

Amen SASU
Siège social : 12-14, Rond-Point des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
RCS Paris B 421 527 797
📞 Téléphone : +33 (0) 1 70 99 53 41
🌐 Site web : www.amen.fr

Les services techniques de création de site sont fournis par Google LLC
Siège social : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
🌐 Site web : https://sites.google.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive du Comité des Fêtes de Landeronde et/ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation expresse de l’association.

4. Données personnelles

Les informations recueillies dans le cadre du Grand Calendrier de l’Avent du Comité des Fêtes de Landeronde font l’objet d’un traitement destiné à la gestion de l’événement (tirages au sort, communication avec les participants et partenaires, diffusion des résultats).

Pour plus d’informations, consultez notre page dédiée à la Protection des données personnelles (RGPD).

5. Responsabilité

Le Comité des Fêtes de Landeronde s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’association ne peut être tenue responsable :

• Des erreurs ou omissions involontaires,

• Des problèmes techniques indépendants de sa volonté,

• Des contenus externes accessibles via des liens hypertextes.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.